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B-1.1, r. 3 - Code de sécurité

Article 48
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Texte complet
48. Le système d’évacuation d’un appareil doit assurer l’évacuation complète des produits de combustion à l’extérieur du bâtiment.
D. 877-2003, a. 1; D. 992-2018, a. 1.
48. Le système d’évacuation d’un appareil doit assurer l’évacuation complète des produits de combustion à l’extérieur du bâtiment.
D. 877-2003, a. 1.
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